Technologie

EnvErgo - Identifier les contraintes environnementales en 2 minutes

Outil pédagogique et intuitif, EnvErgo est la solution idéale pour sécuriser vos projets face aux contraintes du Code de l’environnement.
OOTI
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Quand on travaille dans l’aménagement et la construction, on se heurte constamment à un vrai casse-tête : le labyrinthe des réglementations environnementales. Vous le savez bien, que vous soyez maître d’œuvre, architecte ou que vous dirigiez un bureau d’études — on se retrouve régulièrement perdus dans cette jungle de normes. Et le résultat ? Des projets qui traînent, des coûts qui explosent et parfois des mauvaises surprises au niveau conformité.

Les chiffres parlent d’eux-mêmes : près d’un projet sur quatre potentiellement soumis au Code de l’environnement passe à côté de ses obligations. Pas par négligence, mais tout simplement parce qu’on ne maîtrise pas toutes les subtilités réglementaires.
C’est justement pour répondre à cette problématique que le Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires a mis au point EnvErgo. Un outil public, gratuit, pensé pour vous faciliter la vie en intégrant les contraintes environnementales dès qu’on commence à réfléchir à nos projets. OOTI vous dévoile toutes les clés de cette plateforme.

C'est pourquoi le ministère français de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a créé EnvErgo, un outil public gratuit destiné à vous faciliter la vie en intégrant les contraintes environnementales dès les premières étapes de votre projet. L'OOTI vous explique comment cette plateforme peut vous aider.

EnvErgo | Votre nouvelle boussole dans le maquis réglementaire

Face à la complexité croissante des réglementations environnementales, vous cherchez une solution pour éviter les mauvaises surprises ? EnvErgo est votre nouvel allié. Ce service public en ligne, développé par le Ministère de la Transition Écologique, s’adresse directement aux professionnels de l’architecture et de l’aménagement.

Spécialement conçu pour les porteurs de projets — architectes, lotisseurs, promoteurs, géomètres — ainsi que les services d’instruction urbanisme, EnvErgo transforme ce qui était traditionnellement une démarche fastidieuse en processus simple et rapide. L’outil vise à améliorer le respect du Code de l’environnement dans vos projets d’aménagement.

Sa promesse ? Vous permettre de connaître en quelques minutes les réglementations environnementales auxquelles votre projet risque d’être soumis. Fini les découvertes tardives qui génèrent surcoûts et retards ! EnvErgo devient votre aide précieuse à la planification réglementaire pour anticiper les délais et optimiser vos projets dès leur conception.

Un détecteur de contraintes environnementales

Le cœur d’EnvErgo réside dans son simulateur intuitif, accessible en ligne sans création de compte. En quelques clics, vous renseignez la localisation de votre projet et les surfaces au sol impactées — qu’elles soient nouvellement artificialisées ou existantes. L’outil vous livre instantanément une réponse personnalisée et structurée.

Le simulateur identifie vos obligations vis-à-vis de plusieurs réglementations essentielles :

  • La Loi sur l’eau, particulièrement importante pour les impacts sur les zones humides, les zones inondables et l’écoulement des eaux pluviales
  • Natura 2000 pour la protection des sites naturels
  • Les règlements de SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux)
  • L’évaluation environnementale, notamment la rubrique 39 concernant l’aménagement

Pour chaque réglementation identifiée, EnvErgo vous fournit une liste claire des actions requises, des études à mener, des procédures à suivre, des délais et des contacts administratifs pertinents. Un exemple concret ? Un lotisseur a découvert trop tard qu’il était soumis à la loi sur l’eau en raison d’une zone humide, entraînant un surcoût de 100 000 euros pour modifier son projet et réaliser des études complémentaires.

Attention toutefois : cet avis reste informatif et ne remplace pas une position officielle de l’administration. Il s’agit d’un outil pédagogique qui structure votre réflexion et facilite vos échanges avec l’administration.

L’avis réglementaire | Un filet de sécurité administratif

Au-delà du simulateur, EnvErgo propose une fonctionnalité d’avis réglementaire complémentaire. Ce service est principalement sollicité par les services instructeurs d’urbanisme lorsqu’ils reçoivent une demande de permis de construire ou d’aménager.

Le processus reste simple et efficace : l’équipe EnvErgo étudie votre projet et vous adresse une réponse sous 72 heures maximum, qui peut être directement envoyée au pétitionnaire. Cette approche proactive permet de rattraper les projets qui n’auraient pas identifié leurs obligations en amont.

L’impact est concret et mesurable. Après avoir reçu l’avis, EnvErgo peut vous accompagner pour s’assurer que vous avez bien compris vos obligations et les démarches à engager. Le service contribue à la mise en conformité d’environ 240 hectares de projets par an sur les départements où il est déployé, représentant un véritable changement de pratique chez les acteurs moins informés de la réglementation environnementale.

Un allié indispensable pour vos futurs projets

EnvErgo dépasse largement le cadre d’un simple outil. Il vous aide à démêler cette jungle qu’est parfois la réglementation environnementale. Quand on anticipe ces obligations dès qu’on dessine les premiers plans, on s’évite bien des maux de tête… et accessoirement, on préserve notre budget et nos délais, tout en gardant une conscience écologique.

L’outil est en pleine expansion : présent dans plus de 55 départements aujourd’hui, EnvErgo ambitionne de couvrir tout l’Hexagone d’ici 2026.

Vous pouvez explorer l'outil ici : https://envergo.beta.gouv.fr/ (encore en version bêta au moment de la rédaction).

Sources :

https://www.architectes.org/actualites/un-outil-simple-rapide-et-accessible-pour-prendre-en-compte-les-reglementations

https://www.finistere.gouv.fr/index.php/Actions-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire-construction-logement/S-informer-sur-la-reglementation-environnementale-avec-EnvErgo

https://www.zones-humides.org/actualites/envergo-un-service-pour-mieux-proteger-les-zones-humides

https://www.lemoniteur.fr/article/environnement-envergo-pour-connaitre-en-un-clic-les-regles-applicables.2323289

https://www.youtube.com/watch?v=DHyJ_gdZBtQ

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